Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBOISE
M. PIERRE CHAPUIS

Numéro de dépôt :
3962613
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
AMBOISE de PIERRE CHAPUIS

Présentation de la marque AMBOISE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur PIERRE CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur PIERRE CHAPUIS domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMES PIERRE ARTISAN, M. Pierre CHAPUIS domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

La marque AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBOISE est expirée depuis le 21 novembre 2022.

PIERRE CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY


M. PIERRE CHAPUIS - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France


ARMES PIERRE ARTISAN, M. Pierre CHAPUIS - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Armes à feu.